Diagnostic Électromagnétique Professionnel

Mentions Légales

Revel-ondes

RÉMOND Guillaume – Allée du pré Mallard 77600 Chanteloup-en-Brie – 07 49 18 07 43

Activité : Conseiller en environnement électromagnétique/ SIRET: 912 250 370 00018 / Statut: Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)

 

Édition du site Internet

Le site Revel-ondes, accessible à l’adresse: https://www.revel-ondes.com et édité par GUILLAUME RÉMOND

 

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : GUILLAUME RÉMOND

Contact : 07 49 18 07 43 – contact@revel-ondes.com

 

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Le site SITE est hébergé par « o2switch »au capital de 100000 euros, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 04.44.44.60.40

 
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Crédits
 

Merci aux photographes d’Unsplash pour leurs photos. De nombreuses ressources et informations techniques ayant aidé à la contribution de ce site aux moyens d’ouvrages, articles ou d’interview des personnes ou collectif dont voici les principaux: David Bruno, Jean Pillette, Dominique Belpomme, l’association Robin des toits, next up

 

Références textes de loi

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6
    août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩
A propos
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